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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PROVENCE
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TRANS-PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-PROVENCE
TRANS-PROVENCE, SARL

Numéro de dépôt :
99777451
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque TRANS-PROVENCE

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PROVENCE domicilié(e) 2ème avenue, 37 première rue, Zone Industrielle, 13742 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séverine L'HOIR - France.

La marque TRANS-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-PROVENCE est expirée depuis le 19 février 2009.

TRANS-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Trans-Provence , TRANS PISTES , Interlignes environnement des transports , TRANS PROVENCE , TRANS PROVENCE LES RESEAUX CONNEX


TRANS-PROVENCE, SARL - 2ème avenue, 37 première rue, Zone Industrielle, 13742 VITROLLES - France - SIREN 572163616


Séverine L'HOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Véhicules de transport de voyageurs sur terre Transport public de voyageurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.